CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
- Nom commercial : Atelier Diem
- Statut : Auto-entrepreneuse
- Nom et prénom : Mélodie Doan
- Adresse de domiciliation : 25 Boulevard des Dames, 13002 Marseille
- Email : contact@atelierdiem.com
PRODUITS
- Atelier Diem propose des pièces uniques, pièces sur-mesure et prêt-à-porter en petites séries.
- Chaque création est artisanale, réalisée à partir de matières soigneusement sélectionnées (dont certaines issues de deadstock ou upcycling).
- Les photographies et descriptions sont non contractuelles et peuvent présenter de légères variations, caractéristiques des pièces artisanales.
PRIX
- Tous les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, sauf mention contraire.
- TVA non applicable – art. 293 B du CGI (auto-entreprise).
- Les frais de livraison sont indiqués séparément au moment de la commande.
COMMANDE
- Toute commande vaut acceptation des CGV.
- Après validation de la commande et paiement, le client reçoit un email de confirmation.
PAIEMENT
- Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou autre moyen proposé sur Shopify.
- Le paiement est exigible en totalité à la commande.
LIVRAISON
- Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
- Délais de livraison indicatifs : 7 à 15 jours pour le prêt-à-porter et les pièces uniques.
- Les frais de port sont à la charge du client, sauf promotion particulière.
- Atelier Diem ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur ou à un événement indépendant de sa volonté.
DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
- Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits sur-mesure, ou personnalisés ne peuvent être retournés.
- Pour les autres produits standard, le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation et demander un retour.
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de livraison de l’atelier.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- L’ensemble des éléments du site (textes, images, créations, logos) est la propriété exclusive d’Atelier Diem.
- Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
DONNÉES PERSONNELLES
- Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande et la communication commerciale.
- Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le client peut exercer ses droits d’accès, de modification ou de suppression des données en contactant Atelier Diem à contact@atelierdiem.com
RESPONSABILITÉ
- Atelier Diem ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’utilisation de ses produits.
- La responsabilité de l’atelier est limitée au prix du produit acheté.
LITIGES
- Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- En cas de litige, le client est invité à contacter Atelier Diem directement pour trouver une solution amiable.